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Nos événements
Randonnées pédestres
Les randonnées pédestres ont repris depuis le mois d'octobre ! Veuillez communiquer avec Édith Proulx pour plus d'informations.
Evaluation 2011
Voir section "Avis public" pour informations.
Société horticulture et écologie du Grand Jardin Vert
Voir la section "Communiqués" pour les prochaines activités.
Budget 2012
Vous pouvez maintenant consulter le budget 2012 à l'onglet Administration, responsabilité finances.
Assemblée du Conseil municipal
La prochaine assemblée du Conseil se tiendra le lundi 6 février 2012 à 20h00. Voir la section "Avis de convocation" pour l'ordre du jour.
Plaisirs sur neige
5e édition de nos plaisirs sur neige. Activités à la Gare de Piedmont, surveillez la publicité à la section des communiqués.
Règlements
Règlement #806-11 sur les projets particuliers de construction, de modification ou d'occupation d'un immeuble (PPCMOI)
(format PDF 39 K)
RÈGLEMENT DE ZONAGE #757-07 ET AMENDEMENTS
(format PDF 1,199 K)
RÈGLEMENT #761-07 SUR LE PIIA ET AMENDEMENTS
(format PDF 364 K)
Règlement #811-11 relativement à l'augmentation du fonds de roulement
(format PDF 15 K)
Règlement #810-11 relativement à la numérotation des bâtiments
(format PDF 18 K)
Règlement #809-11 décrétant l'imposition de toutes les taxes et compensations pour l'année 2012
(format PDF 45 K)
Règlement #808-11 relativement au Code d'éthique et de déontologie des élus municipaux
(format PDF 30 K)
Règlement #808-01-12 relatif au code d'éthique et de déontologie des élus municipaux de la Municipalité de Piedmont
(format PDF 30 K)
Règlement #807-11 relativement aux usages conditionnels
(format PDF 52 K)
Règlement #805-11 relatif aux comités de sélection en matière d'adjudication de contrats
(format PDF 17 K)
Règlement #804-11 sur la sécurité des piscines résidentielles
(format PDF 23 K)
Règlement #803-01-11 relativement à la tarification pour l'utilisation d'un bien, service, activité, certificats et permis
(format PDF 39 K)
Règlement #803-11 sur la tarification d'un bien, service et/ou activité de la municipalité, certificats et permis
(format PDF 37 K)
Règlement #802-11 concernant la nomenclature de deux (2) nouvelles rues sur le territoire de la municipalité (chemin de Vimy et place de Montfort)
(format PDF 14 K)
Règlement #801-11 décrétant des travaux de prolongement du réseau d'égout sur le chemin de la Clairière et la section oues tdu chemin du Bosquet et un emprunt pour en acquitter le coût
(format PDF 17 K)
Règlement #800-11 relatif à l'augmentation du fonds de roulement
(format PDF 15 K)
Règlement #798-01-11 décrétant l'imposition de toutes les taxes et compensations pour l'année 2011 et plus spécifiquement aux par. 5,6 et 7 de l'annexe A
(format PDF 50 K)
Règlement 797-10 relatif au fonds de roulement
(format PDF 15 K)
Règlement 796-10 concernant la mise en place d'une conduite d'aqueduc sous la Rivière du Nord et d'un emprunt pour en acquitter le coût
(format PDF 14 K)
Règlement 795-10 concernant la circulation et le stationnement
(format PDF 52 K)
Règlement 794-10 sur la formation du Comité consultatif en environnement
(format PDF 24 K)
Règlement 793-09 Comité consultatif d'urbanisme
(format PDF 30 K)
Règlement 792-09 concernant le fonds de roulement
(format PDF 15 K)
Règlement #789-11-01 sur le traitement des élus municipaux
(format PDF 16 K)
RÈGLEMENT #758-07 SUR LES PERMIS ET CERTIFICATS ET AMENDEMENTS
(format PDF 143 K)
Règlement #758-04-11 modifiant le règlement #758-07 sur les permis et cetificats afin d'annuler certains articles et ajouter la sous-section 2.2.8.4 relativement à la conformité des installations sanitaires
(format PDF 13 K)
Règlement #757-22-11 modifidant le règlement 757-07 afin d'agrandir la zone C-3-258 au détriment de la zone R-1-262
(format PDF 12 K)
Règlement #757-20-11 modifiant le règlement 757-07 afin d'agrandir la zone V-1-115 au détriment de la zone V-2-113
(format PDF 13 K)
Règlement #758-03-11 afin de s'assurer de la conformité des plans avec le Code national du bâtiment
(format PDF 16 K)
Règlement #757-19-11 modifiant le règlement de zonage #757-07 afin d'agrandir la zone C-3-235 au détriment de la zone C-2-234
(format PDF 12 K)
Règlement #757-18-11 sur le reboisement des berges sur les terrains de golf
(format PDF 14 K)
Règlement #757-17-11C afin de corriger la grille des usages et normes
(format PDF 17 K)
Règlement #757-17-11B afin de permettre les projets intégrés dans la zone R-1-257
(format PDF 12 K)
Règlement 790-10-01 sur la tarification pour l'utilisation d'un bien, service et/ou activité de la municipalité
(format PDF 14 K)
Règlement #757-17-11A afin d'autoriser la structure de bâtiments jumelés dans la zone R-3-209
(format PDF 15 K)
Règlement #739-03-11 modifiant le règlement sur les dérogations mineures afin d'annuler l'article 7 relatif aux frais exigibles
(format PDF 12 K)
Règlement 790-10-02 sur la tarification por l'utilisation d'un bien, service et/ou activité de la municipalilté (frais judiciaires et droits de greffe pour la célébration des mariages civils et unions civiles)
(format PDF 12 K)
Règlement #757-16-11 afin d'agrandir la zone R-1-204 au détriment de la zone P-4-107
(format PDF 12 K)
Règlement 790-09 sur la tarification pour l'utilisation d'un bien,service et/ou activité de la municipalité
(format PDF 23 K)
Règlement 789-09 traitement des élus municipaux
(format PDF 16 K)
Règlement 787-09 imposition d'une taxe pour le service 9-1-1
(format PDF 16 K)
Règlement 782-09 sur les animaux
(format PDF 33 K)
Règlement 780-09 sur la télémétrie
(format PDF 17 K)
Règlement 781-10-01 modifiant le règlement 781-10 sur les systèmes d'alarme
(format PDF 16 K)
Règlement 758-01-09 règlement modifiant certaines dispositions pour l'émissionde permis dans la bande riveraine et l'installation d'éoliennes domestiques
(format PDF 57 K)
Règlement 758-02-10 modifiant le règlement relatif aux permis et certificats d'autorisation afin de modifier les dispositions pour la coupe d'arbres
(format PDF 15 K)
Règlement 791-09 sur la taxation 2010
(format PDF 50 K)
Règlement 781-09 relatif aux alarmes
(format PDF 29 K)
Règlement #SQ-02-2011 sur les systèmes d'alarme
(format PDF 27 K)
Règlement #739-06 sur les dérogations mineures et amendements
(format PDF 31 K)
Projet de règlement #757-18-11 concernant le reboisement des berges sur les terrains de golf
(format PDF 18 K)
Règlement 748-07-10 modifiant le règlement 748-07 décrétant la décontamination des parties des lots 2 315 788 et 2 312 547 et un emprunt pour en aquitter le coût
(format PDF 16 K)
Règlement #802-01-11 afin de modifier le règlement #802-11 pour y lire chemin de Montfort au lieu de Place Montfort
(format PDF 16 K)
Règlement #802-01-11 modifiant le règlement #802-11 pour y lire "chemin de Montfort" au lieu de "Place Montfort"
(format PDF 16 K)
Règlement 783-09 sur la sécurité, la paix et l'ordre dans les endroits publics
(format PDF 27 K)
Règlement 784-09 colportage
(format PDF 20 K)
Règlement 785-09 sur l'utilisation extérieure de l'eau potable
(format PDF 30 K)
Règlement 786-09 sur les nuisances
(format PDF 47 K)
Règlement 788-09 imposant un droit sur le matériel extrait de toute carrière ou sablière
(format PDF 27 K)
Règlement 790-10-03 sur la tarification pour l'utilisation d'un bien, service et/ou activité de la municipalité (salle polyvalente)
(format PDF 18 K)
Règlement #752-07 relativement à l'utilisation de l'eau potable
(format PDF 59 K)
Règlement #757-21-11 modifiant le règlement de zonage afin d'interdire la construction de tours de télécommunication dans toutes les zones du territoire de la Municipalité de Piedmont
(format PDF 13 K)
Rejets dans les réseaux d'égouts no 290-88
(format PDF 1,669 K)
Règlement #735-06 relativement à la construction du chemin
(format PDF 127 K)
RÈGLEMENT #759-07 DE LOTISSEMENT
(format PDF 75 K)
Règlement 760-07 sur la construction (et amendements)
(format PDF 72 K)
Règlement #798-10 décrétant l'imposition de toutes les taxes et compensations pour l'année 2011
(format PDF 46 K)
Règlement #799-10 sur la tarification pour l'utilisation d'un bien, service et/ou activité de la municipalité
(format PDF 27 K)